Conseil Municipal du 15 décembre 1995




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W23 Page 099Séance du 15 décembre 1995 - Registre 185W23 Page 099 - Délibération
185W23 Page 103Remplacement d'un conseiller municipal dans certaines commissions. - Registre 185W23 Page 103 - Délibération
185W23 Page 104Décision modificative N°5 - Registre 185W23 Page 104 - Délibération
185W23 Page 109Syndicat mixte de la géothermie. Créance au profit du département de Seine-et-Marne - Registre 185W23 Page 109 - Délibération
185W23 Page 111Tarifs des services municipaux. - Registre 185W23 Page 111 - Délibération
185W23 Page 118Quartier de l'Aulnoy. Mise en révision du P.A.Z. de la Z.A.C. N°1. Modificatif - Registre 185W23 Page 118 - Délibération
185W23 Page 120Syndicat intercommunal pour l'enlèvement et le traitement des résidus ménagers (S.I.E.T.R.E.M.). Demande de modification statuaire et de répartition des participations financières. - Registre 185W23 Page 120 - Délibération
185W23 Page 122Convention d'occupation du domaine public communal - Chalet Créperie- - Registre 185W23 Page 122 - Délibération
185W23 Page 124"Convention avec l'association Alfa pour lui confier une mission de ""Chef de projet coordinateur"" dans le cadre du contrat d'agglomération Grande Prairie. - Registre 185W23 Page 124" - Délibération
185W23 Page 126Permanences psychologiques à la Mini-crèche. Approbation d'une convention - Registre 185W23 Page 126 - Délibération
185W23 Page 127Demande de subvention au conseil général pour les locaux CLIS 4 l'école des Arcades (Classe d'handicapés moteurs). - Registre 185W23 Page 127 - Délibération
185W23 Page 128Convention de mise à disposition de locaux scolaires. - Registre 185W23 Page 128 - Délibération
185W23 Page 130Approbation d'une convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation d'un logement en tant que professeur d'école - Registre 185W23 Page 130 - Délibération
185W23 Page 131Approbation d'une convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation d'un logement en tant que professeur d'école - Registre 185W23 Page 131 - Délibération
185W23 Page 132Approbation d'une convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation d'un logement en tant que professeur d'école - Registre 185W23 Page 132 - Délibération
185W23 Page 133Avances sur subventions 1996 versées à diverses associations - Registre 185W23 Page 133 - Délibération
185W23 Page 135Financement 1995. Modificatif. Crédit Local de France. - Registre 185W23 Page 135 - Délibération
185W23 Page 136Financement 1995. Modificatif. Crédit Agricole - Registre 185W23 Page 136 - Délibération
185W23 Page 137Prise en charge des frais de formation des membres du Conseil Municipal. - Registre 185W23 Page 137 - Délibération
185W23 Page 138Décision du Conseil Municipal de prendre en charge des frais d'expulsion - Registre 185W23 Page 138 - Délibération
185W23 Page 139Convention avec le CARED pour la distribution d'agendas - Registre 185W23 Page 139 - Délibération
185W23 Page 140Convention déterminant les règles de la pose de publicité dans les bâtiments sportifs. - Registre 185W23 Page 140 - Délibération
185W23 Page 141Modification du règlement d'occupation des salles Marcel Pagnol, rue du Tir - Registre 185W23 Page 141 - Délibération
185W23 Page 142Renouvellement du contrat de travail de Monsieur Daniel MOINGEON à la division Culture et Animation (Centre Culturel) - Registre 185W23 Page 142 - Délibération
185W23 Page 143Création d'un emploi de Chargé de mission pour l'animation et la vie dans les quartiers. Recrutement d'un agent contractuel. - Registre 185W23 Page 143 - Délibération
185W23 Page 145Quartier de l'Aulnoy. Traite de concession avec la S.E.M.I. Chelles Avenir. - Registre 185W23 Page 145 - Délibération
185W23 Page 147Entretien de divers bâtiments communaux probation du dossier de consultation des entreprises. - Registre 185W23 Page 147 - Délibération
185W23 Page 148Communication des décisions prise par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 185W23 Page 148 - Délibération
185W23 Page 149Motion de soutien aux travailleurs grévistes. - Registre 185W23 Page 149 - Délibération